Alain Bouscal

De: Bouscal (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2011-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023792546(source JORF)
admission
31 Mars 201131/03/2011
De: Alain Bouscal
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2010
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000022164267(source JORF)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Alain Bouscal
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain Bouscal
Objet:
directeur adjoint, et
à raison de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000404582(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200117/03/2001
De: Bouscal (Alain)
sous-directeur à l'administration centrale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bouscal (Alain)
ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
34
Groupe:
Titre de l'année 1994 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000185222(source JORF)
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Bouscal (Alain)
commissaire
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Aveyron
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993